L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE ET POLITIQUE DE LA FRANCE DE 1789 À 1958

Cet ouvrage est consacré à la Cinquième République analysée à la fois par rapport aux systèmes étrangers et à la lumière du modèle « républicain-parlementaire » français patiemment mis en place depuis 1870. A trop vouloir rationaliser le régime parlementaire et en cherchant à recréer un monarque - certes élu du peuple - la Cinquième République peut-elle encore se réclamer de ce modèle «républicain-parlementaire » ? Cet ouvrage répond à cette question. Cependant au-delà de l'analyse des institutions et des forces politiques qui les font vivre l'objet principal de ce livre reste l'étude du droit constitutionnel positif. Ce droit fortement marqué par les apports des décisions du Conseil constitutionnel imprègne progressivement l'ensemble des branches du droit. Cette imprégnation s'est encore accentuée par l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité en application de la révision constitutionnelle de 2008. Quelle que soit la nature du régime politique de la Cinquième République le droit constitutionnel n'est plus simplement le droit du pouvoir : avec ce développement renouvelé du contrôle de constitutionnalité il est aussi devenu le droit des droits. Toutefois ce droit doit affronter de nouveaux défis par le retour sous des formes imprévisibles et désordonnées d'un acteur que l'on avait oublié : le citoyen. La crise de confiance traversée par la Cinquième République suscite des réflexions dans le débat sur les institutions et sur l'éventualité d'une Sixième République ou d'une Cinquième République rénovée. Pourtant plus que la question du numéro d'une nouvelle République : la seule question véritablement en débat est celle de la démocratisation des institutions. Le droit constitutionnel parviendra-t-il à concilier (ou réconcilier) un modèle représentatif de plus en plus contesté avec cet idéal démocratique ?