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Le cumul des droits intellectuels

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EAN : 9782804417277 - Auteur : Alexandre Cruquenaire - Editeur : LARCIER - Nb de pages : 228 - ...
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Un regard neuf et transdisciplinaire sur l'application de différents droits sur des créations ou des signes distinctifs.La multiplication des droits intellectuels a rendu la situation des cumuls de plusieurs droits sur un même bien immatériel de plus en plus fréquente. Cet ouvrage en examine le
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