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Les théories objective et subjective du contrat

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EAN : 9782275073095 - Auteur : Gaiardo - Editeur : LGDJ - Nb de pages : 0 - En droit des contrats on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le dr...
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En droit des contrats on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée en adoptant une théorie objective du consentement tandis que le droit français s'inscrirait dans une théorie subjective du consentement puisque l'on s'intéresserait à la volonté interne plus qu'aux manifestations de volonté. Mais à regarder de plus près la jurisprudence les solutions adoptées par les juges français et américains semblent très similaires. La thèse essaye de montrer qu'ils suivent tous deux intuitivement une théorie commune dont la dénomination pourrait être « théorie de l'accord apparent des volontés ».Les droits des contrats américain et français semblent pourtant bien respectivement objectif et subjectif. Il faut pour constater cette différence déplacer l'interrogation vers les règles relatives à la validité et à l'exécution du contrat. D'un côté le droit américain semble objectif en ce qu'il tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat. D'un autre côté le droit français apparaît subjectif dans la mesure où il vise principalement à protéger le respect de la parole donnée. Deux théories différentes du contrat - et non plus du consentement - peuvent alors être mises en évidence qui s'articulent chacune sur un fondement (téléologique déontologique) incarné dans un principe directeur (consideration cause dont l'idée demeure bien sûr en droit français au-delà de la disparition du mot) qui rayonne sur l'intégralité des autres règles contractuelles. La thèse tente alors de percevoir les mouvements de fond contemporains qui conduisent peut-être à un rapprochement de ces droits.
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